Déposée le 11 janvier 1991 par ESTIM LUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEAN LOUIS DAVID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ESTIM LUX, domicilié(e) société de droit luxembourgeois, 18 avenue de la Liberté, L 1930 LUXEMBOURG LUXEMBOURG (dossier no 2188871) - Pays-Bas.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) (dossier no 2188871) - France.
La marque JEAN LOUIS DAVID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESTIM LUX - société de droit luxembourgeois, 18 avenue de la Liberté, L 1930 LUXEMBOURG LUXEMBOURG (dossier no 2188871) - Pays-Bas
CABINET VITTOZ - (dossier no 2188871) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2001 n°2188871 - Publication au BOPI 2001-01-03
Inscription le 12 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384603 - Publication au BOPI 2004-01-12
Inscription le 4 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319825 - Publication au BOPI 2001-04-04
Inscription le 15 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165211 - Publication au BOPI 1993-11-15
Inscription le 15 novembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°165210 - Publication au BOPI 1993-11-15
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;chaînettes métalliques pour clefs;tuyaux métalliques;coffres-forts produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, en particulier journaux et périodiques;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;sacs à main, sacs de voyage, sacs ou trousses de toilette pour le voyage (non équipés), sacs à chaussures pour le voyage, malles, valises et autres bagages;petits accessoires de maroquinerie à savoir, étuis pour cartes de visite, étuis pour passeport, porte-monnaie, étuis pour cartes de crédit, portefeuilles;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie; peaux d'animaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JEAN LOUIS DAVID"
